Entre :

L’Université de Poitiers

15 rue de l’Hôtel-Dieu, 86034 POITIERS Cedex

Représentée par son président, M. Jean-Pierre GESSON

et

L’Association « Document Libre »

ICOMTEC – Technopole, avenue du Parc du Futur, 86132 Jaunay-Clan

Représentée par son président, M. Jacques CUVILLIER,

Il est convenu ce qui suit :

Préambule

Dans le cadre du projet de développement des TIC et des TICE de l’établissement, i-médias, le Service commun informatique et multimédia de l’Université de Poitiers, a pour mission de contribuer au développement de la production et de la diffusion de ressources numériques scientifiques et pédagogiques (revues scientifiques, actes de colloques, thèses, mémoires, supports de cours…). L’objectif est de valoriser la production académique de l’institution, et de favoriser le partage des connaissances et la diffusion des savoirs. Dans ce but, i-médias met à la disposition des usagers un dispositif complet d’édition électronique (outils, formations, accompagnement).

L'Association « Document Libre », domiciliée à l’Université de Poitiers depuis le 27 mai 2003, s'adresse aux acteurs impliqués dans la diffusion de documents numériques (enseignants, chercheurs, institutions). Elle s’inscrit dans le mouvement du Libre accès à la publication scientifique et a pour objectif d’organiser concrètement la diffusion d’œuvres librement copiables et diffusables en vertu des licences adéquates choisies par les auteurs (Charte de Document Libre, mais aussi GNU/GPL, Creative Commons, LAL,…), par l’incitation des auteurs à collaborer entre eux pour produire et perfectionner leurs œuvres sur la base de la Charte de Document Libre, et par le développement des outils informatiques nécessaires à ces objectifs.

Article 1 – Prestation

i-médias propose aux usagers de l’Université de Poitiers un service d’hébergement web. Ce service peut être utilisé pour toutes les publications concernant la pédagogie, la recherche, ou les activités associatives liées à la vie universitaire.

L’Association « Document Libre » demande à i-médias d’assurer l’hébergement physique de son serveur web.

Article 2 – Mise en œuvre

Le serveur sera hébergé dans la salle serveurs située dans les locaux d’i-médias (Bâtiment SCI – SRI, 40, avenue du Recteur Pineau, 86022 POITIERS Cedex). Cette prestation sera proposée gratuitement à l’Association « Document Libre ».

La responsabilité éditoriale des sites et des applications hébergés sur ce serveur restera sous l’entière responsabilité de l’Association « Document Libre », et ce en accord avec la Charte du bon usage des moyens informatiques de l’Université de Poitiers et la Charte d’hébergement web de l’Université de Poitiers.

L’administration du serveur sera effectuée à distance par l’Association « Document Libre ». Pour des raisons de sécurité et de gestion, le serveur devra rester accessible pour le personnel des missions « Réseau » et « Sécurité » d’i-médias. Dans ce but, les codes d’accès administrateur du serveur devront être communiqués à i-médias sous scellé.

Le service d’hébergement pourra être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance. Il pourra être également suspendu en cas de problème ou de litige sur les sites hébergés sur le serveur.

Article 3 – Affichage de l’accord de collaboration

Le présent accord de collaboration devra être mentionné sur le site web de l’Association « Document Libre ».

Il pourra également être mentionné sur le site web de l’Université de Poitiers et sur le site web du projet d’édition électronique de l’Université de Poitiers.

Article 5 – Durée de la collaboration

Le présent accord de collaboration est conclu pour une durée d’un an, renouvelable chaque année par tacite reconduction. Chacune des parties a la faculté de dénoncer la convention à chaque échéance annuelle.

Cet accord de collaboration a été rédigé avec le concours de la mission « Développement des usages TIC-TICE » du Service commun informatique et multimédia (i-médias) de l’Université de Poitiers.